Recherche de marque
Eurimark is helping us for fast trademark registration; we benefit from a 24/7 service to answer our clients' most urgent requests. We appreciate the number of countries covered by the system that allows us to centralize for a single project all the registrations with only one contact.
Eurimark est le système le plus intelligent pour effectuer une recherche globale concernant la protection d'un nom de marque en Europe.Recherche de marque
What is a trademark search analysis?
What is a trademark search analysis?
On the basis of our experience and of th, we will take into account the validity of the earlier cited trademarks, their scope of protection and the possibilities to obtain either a cancellation, a revocation or a limitation of their list of goods and services. We may also suggest a protection strategy limiting the risks of opposition or rejection against your application.
Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque?
Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque?
Le test principal à effectuer pour déterminer la similitude entre des signes est de vérifier si la marque que vous vous proposez d’enregistrer pourrait créer dans l’esprit des consommateurs un risque de confusion avec la marque antérieure, tel que par exemple le public intéressé pourrait confondre les deux fournisseurs et se tromper sur l’origine des produits/services. Ainsi, il pourrait y avoir risque de confusion si une société de software venait à s’appeler "Micrasoft" étant donné qu’il existe déjà une telle société dénommée "Microsoft."
Nous pouvons bien sûr analyser pour vous les marques repérées par la recherche, si vous souhaitez obtenir un avis professionnel.
Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche?
Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche?
Nous vous fournirons toutes les informations continues dans les bases de données officielles, c’est-à-dire au minimum :
• Le nom de la marque
• Le registre
• La date de depot
• Le numéro de la demande
• La date d’enregistrement (si l’information est disponible)
• Le numéro d’enregistrement (si l’information est disponible)
• Le titulaire
• La liste des produits et services
Grâce à ces informations, vous saurez si la marque antérieure est déjà enregistrée ou simplement déposée, si elle a été renouvelée ou si elle est abandonnée, et pour quels produits/services elle est protégée. La comparaison de ces produits/services avec les vôtres vous aidera à déterminer s’il pourrait y avoir conflit entre votre marque et la marque antérieure.
Veuillez noter que les droits d’une marque déjà enregistrée peuvent également être limités par l’usage qui est fait de cette marque: en effet, si la marque antérieure est enregistrée depuis au moins 5 ans, elle pourrait être partiellement ou totalement révoquée si elle n’a pas fait l’objet d’un usage effectif et sérieux pour une partie ou pour tous les produits/services visés dans sa spécification.
Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire?
Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire?
Vous recevrez
(1) une première information concernant le nombre de marques identiques déjà enregistrées ou déposées au niveau national, international ou communautaire; cette information est fournie gratuitement ;
(2) une information plus détaillée concernant les marques révélées par la recherche dans le(s) pays qui vous intéresse(nt)
Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible?
Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible?
Il s’agit de procéder à une recherche de marque en profondeur. Une telle recherche est parfois nécessaire, pour trouver des informations sur la disponibilité d’une marque.
Selon le territoire sur lequel vous souhaitez faire protéger et utiliser votre marque, il faudra éventuellement choisir d’autres options de recherche. Ces recherches ne sont pas automatisées, veuillez par conséquent nous contacter pour obtenir les renseignements complémentaires et une estimation des coûts.
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