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Eurimark est le système le plus intelligent pour effectuer une recherche globale concernant la protection d'un nom de marque en Europe.
Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible?
Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible?
Alors que les recherches préliminaires peuvent vous renseigner sur les marques existantes et sur leur statut (enregistrées, déposées, abandonnées), ces recherches ne vous disent pas si votre marque est enregistrable. Plusieurs facteurs inter combinables déterminent si une marque peut être enregistrée ou non.
L’Office des Marques commence par examiner votre marque, afin de vérifier si elle peut être utilisée et enregistrée en tant que marque. Pour être enregistrable, votre marque devra répondre à une série de critères.
En outre, il faut savoir qu’une recherche à l’identique ne révèle pas toutes les marques existantes similaires, et que certains titulaires de marques antérieures non révélées par la recherche d’antériorité pourraient s’estimer lésés par l’apparition de votre marque sur le marché, alors même que leur propre marque n’a pas été révélée par la recherche préliminaire.
Enfin, il est également possible que des titulaires de marques enregistrées, identiques ou similaires, ne soient pas avertis de votre dépôt, ou qu’ils décident simplement de ne pas intervenir contre votre marque, même si elle constitue réellement une atteinte aux droits plus anciens.
Une recherche préliminaire permet seulement d’établir une estimation des risques liés au dépôt d’une demande d’enregistrement de marque : elle n’offre en aucun cas une garantie totale quant aux risques de refus d’une marque ou quant à son enregistrabilité.